Finance alternative
Fiscalité
Revenu de Citoyenneté
Conférence et séminaire d’approfondissement (en italien)
Bellinzona, samedi 7 mai 2011,
Casa del popolo, viale stazione 31
heures 14.00 – 18.00
avec
Domenico De Simone
avocat, économiste, philosophe de l’économie
(dejà collaborateur du quotidien I l M anifesto), Rome
Josef Zisyadis
Conseiller national de La Gauche – Alternative Linke – La Sinistra, POP Lausanne
Pour info: ggalli@ticino.edu
Dans mon dernier livre « Pour une économie à visage humain » (édition Malatempora, Rome, novembre 2010) j’ai avancé une proposition pour livrer une bataille efficace contre le pouvoir du système financier.
Depuis un certain temps, je soutien que l’on doit s’attaquer au pouvoir financier avec l’impôt sur l’argent et sur les instruments financiers. Les dernières évolutions de la Tobin Tax (ou Spahn Tax, après que Tobin ait refusé le prix Nobel avant sa mort) vont dans ce sens. La Tobin Tax ou l’impôt sur les instruments financiers seront approuvés seulement après une longue bataille (peut-être moins longue aujourd’hui qu’il faut faire face à la crise). On doit donc penser à l’instrument qui nous permet, tout de suite, de livrer bataille, en enlevant au pouvoir financier son principal outil: la création de la dette.
Ma proposition s’appuie sur l’actuelle législation, qui permet aux services locaux d’émettre des titres de dette à des conditions établies. J’ai émis l’hypothèse que c’est possible de concevoir des titres avec des taux d’intérêt négatifs qui né crée aucune dette et qui anticipent la pratique de la taxation des instruments financiers, sans anéantir le mécanisme de création de la richesse. Dans cet article je mets en évidence les raisons d’une telle innovation, en faisant la liaison à un essai que j’ai récemment écrit et dans le quelle j’analyse, dans le détail, le fonctionnement de ces titres.
Depuis un certain temps, avec son travail l’opposition au pouvoir a imposé sa présence sur le territoire à travers des centres sociaux autogérés: lieux d’agrégation et d’expérimentation d’autres formes de vie, par rapport à celles imposées par la pensée unique dominante.
Évidemment, ces situations ce ne sont que les niches d’une alternative et ne préoccupe nullement le pouvoir.
C’est sûr que le localisme et la transversalité des relations et de la production n’ont cessé d’avoir une croissance exponentielle. Et que pour leurs permettre de croitre encore plus et de s’étendre sur le territoire, physique et virtuelle, c’est nécessaire d’imaginer des formes d’autofinancement qui rejette le système de pouvoir lié à la finance, sans devoir demander à ces membres de faire des sacrifices ou des efforts de volontarisme pour maintenir les structures.
Il nous faut construire une finance alternative
On doit utiliser d’abord les même instruments du pouvoir financier, mais de façon à réduire le potentiel du pouvoir destructeur.
La loi permet aux services locaux (dans le cas de la Suisse ça pourrait être les Cantons et les Communes) d’émettre des titres de dette à des conditions favorable. Ces conditions reposent sur la nécessité que les titres soient garantie par le service local et que leur taux d’intérêt ne soient pas supérieure au taux fixé périodiquement par la Banque National.
Les titres de ce type, évidemment, produisent et entretiennent l’économie de la dette, et sont donc parfaitement fonctionnelles aux intérêts du pouvoir financier.
C’est possible que le service local puisse émettre des titres, qu’au lieu de donner un intérêt actif, soient grevé d’un intérêt passif qui conduit à l’extinction de la créance dans un temps déterminé.
Un exemple pour comprendre de quoi on parle
Pour financer les activités économiques sur son propre territoire une Commune suisse émet un million de titres grevé d’un intérêt passif de 5% par an. Dans vingt ans les titres seront échéants, puisque tous les ans ils perdent 5% de leur valeur. Cette émission est tout à fait légitime, car la loi indique le taux maximal, mais pas le taux minimal. En outre, puisque les titres seront échéants, on n’a pas besoin d’une ultérieure garantie de la Commune.
Cette Commune pourrait aussi émettre tous les ans des timbres sur les titres, qu’ils équivaudraient à 5% de leur montant facial ; subordonnant la circulation des titres à l’application annuelle du timbre. Après vingt ans, la couverture des titres serait cependant garantie par le montant tiré de la vente des timbres, et dons l’opération en soit serait parfaitement légitime.
Ces titres ne pourraient évidemment pas être mis sur le marché financier, à travers des habituels réseaux. Personne ne donnerait son argent pour acheter des titres qui, au lieu de verser des intérêts, demandent au possesseur le paiement d’un intérêt.
Toutefois, leur utilisation devient intéressante et très utile si le mécanisme de placement des titres suit le chemin du retour, par rapport à celui habituel. La Commune livre enfin les titres aux entreprises qu’elle a financées, et qui se sont engagées à rembourser la somme reçu à la fin de la période de validité des titres. L’entrepreneur devra rapidement dépenser ces titres s’il ne veut pas perdre son capitale, et s’il ne veut pas se retrouver avec une dette envers la Commune après les vingt ans de durée de l’opération. La Commune donnera donc ces titres aux entreprises qui devront lui livrer le matériel nécessaire à conclure son initiative.
C’est dans l’intérêt de ces entreprises de prendre les titres et vendre leurs produits. De façon à être sûr du fait que dans un an elles auront à leurs tour réussi à son débarrasser, et cela comportera au maximum une réduction de 5% sur le prix de vente. A travers ce mécanisme les titres seront enfin mis sur le marché, où ils auront une fonction essentiellement monétaire.
Ceux qui vont recevoir les titres, qui peuvent être aussi des petites coupures, les plus petites disons de cent francs, auront intérêt à son débarrasser les plus vite possible.
Une loi économique dit que la mauvaise monnaie fait fuir la bonne monnaie. Si une monnaie d’or on vaut dix de cuivre, on dépensera celles en cuivre pour garder celles en or. La même chose se passe entre un billet de cent francs et un titre grevé d’un intérêt passif de la même valeur, le possesseur dépensera rapidement le titre de la Commune et gardera pour soi le billet de cent francs.
Dit autrement, de cette façon la Commune a créé une masse monétaire adaptée aux exigences de l’économie, puisque elle a financée les entreprises qui nécessitent pour leurs activités d’une masse monétaire au moins égale au capital investi, et qui n’ont pas grevé ni les entreprises ni les charges financières. De ce fait, le paiement de l’opération est à la charge de ceux qui opèrent sur le marché. Mais sans créer aucun problème, car l’intérêt de 5% par an comporte un taux de 0,01% par jour et d’environ 0,34% par mois.
A la fin de la période, la Commune aura gagné une certaine somme de la vente des timbres, qui serviront à recouvrir le paiement des titres, et les entrepreneurs financés retourneront les sommes empruntées. Mis à part le risque de faillite qui pourrait en tout cas être garantie par une assurance et une adéquate garantie de la part des entreprises.
La Commune aura doublé le capital initial.
Ces sommes-là doivent être utilisées pour des activités de solidarité sociale ou redistribués sous forme de revenu citoyen en mesure proportionnelle à la population du territoire.
L’émission des titres pourrait être précédée par une campagne de sensibilisation des entreprises et des citoyens pour expliquer leur fonctionnement, et ramasser les adhésions. Les entreprises qui accepteraient les titres pourraient voir augmenter leur chiffre d’affaires. Et nous connaissons très bien la difficulté des entreprises à trouver des nouvelles débouchées de la production.
La même opération, mais avec des titres privés, pourrait être effectué par les centres sociaux, ou autres structures locales, soit sur le territoire réelle que sur celui virtuelle. Résumant, le centre social émet ces titres avec l’autorisation de la Banque National (il y a eu un précédent aux Etats Unis quand la FED avait autorisé un service local du Massachussetts à émettre les mêmes titres, pour sortir de la crise), en impliquant dans l’opération les entreprises et le commerces voisins qu’ils acceptent les paiements en titres.
De cette façon, nous portons un coup décisif au système financier. Le but de cette opération c’est d’éliminer la dette, vu comme l’instrument de création de la monnaie, et rendre à la politique, et donc à la collectivité, le droit d’émettre la monnaie nécessaire au fonctionnement de l’économie.
Il n’existe aucun texte de loi qui interdit aux Communes d’émettre ces titres, et le seul empêchement consiste dans le fait que la circulation des titres privés est grevée par la taxe sur le timbre pour les lettres de change. Même si dans la pratique courante les chèques daté circulent librement et en grosse quantité.
Mais on sait que le pouvoir, s’il sera attaqué de manière directe, il réagira avec tous les moyens pour empêcher la continuation de l’initiative.
Si on y pense bien, chaque titre émis de cette façon équivaut à un millier de vitrines de banques brisées, sans le risque d’être interpellé.
La vengeance est un plat qui se mange froid.
Après avoir exercée la profession d’avocat pour une trentaine d’années, Domenico de Simone a approfondi ses études de philosophie et d’économie, qui lui ont permis de publié cinq livres, dont son essai « Un million par mois à tout le monde : tout de suite ! Où ira l’économie des riches ? Pour une économie à visage humain ».
Il tient des conférences en Italie et organise des cours de contre-économie.
Un journaliste lui posa une question :
J : Les campagnes de boycottage peuvent être utiles dans ce projet de changement ?
DdS : Je les estimes très juste et surtout à suivre avec attention. Nous devons acquérir une conscience comme consommateur. Nous devons comprendre une chose fondamentale, que nous devons passer du stade de consommateur passif au stade de consommateur attentif et critique. Ce passage est absolument révolutionnaire puisque il renverse le mécanisme de reproduction du capital. La lutte contre la logique du profit immédiat du capital financier, et c’est là que nous devons frapper, même avec un comportement de consommateur conscient. Dépasser la logique du profit, la combattre à travers la consommation, créer un court-circuit à l’intérieur du mécanisme.
Texte : Domenico de Simone
Traduction en français : Christophe Bianchi / La Sinistra